Informations
Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : 7 juillet 2026
1. Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site Motionsweaver. En naviguant sur le site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les frais liés à cet accès (matériel, connexion) sont à la charge de l'utilisateur. Nous nous efforçons d'assurer la disponibilité du site mais ne pouvons la garantir de manière continue ; des interruptions pour maintenance ou raisons techniques peuvent survenir.
3. Compte utilisateur
La création d'un compte n'est pas obligatoire pour naviguer ou commander, mais permet un meilleur suivi. Lors de la création d'un compte, vous vous engagez à fournir des informations exactes et à les tenir à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe et de toute activité effectuée depuis votre compte. En cas d'utilisation non autorisée, prévenez-nous sans délai à publishing@motionsweaver.com.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logos, couvertures, vidéos, structure) est protégé au titre du droit d'auteur et du droit des marques. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
5. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Motionsweaver ne saurait être tenue responsable des dommages liés à l'utilisation du site ou à l'impossibilité d'y accéder. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont le contenu n'engage pas notre responsabilité.
6. Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité, conforme au RGPD.
7. Modification des CGU
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en vigueur à la date de votre navigation.
8. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
Modèle à faire relire et compléter avant la mise en ligne.